Définition
Quantite de dechets dangereux et radioactifs produits sur l'exercice, au sens de la nomenclature europeenne des dechets. La qualification de dangerosite suit le code du dechet, pas l'appreciation de l'exploitant.
ESRS E5-5 §37 d (dechets dangereux et radioactifs) ; decision 2000/532/CE (liste europeenne des dechets)
Fréquence de collecte
Annuelle
Unités acceptées à la saisie
- tonnesidentique à l'unité canonique
- kg× 0,001 pour obtenir des tonnes
Codes dans chaque référentiel
Aucune correspondance de référentiel n'est déclarée à ce jour pour cet indicateur. Sa définition fait foi, son code de dépôt reste à établir.
Pièces qui l'attestent d'ordinaire
- Bordereaux de suivi de dechets dangereux
- Registre des dechets
Contrôles de cohérence rattachés
negative_physical_quantityCes contrôles s'appliquent à cet indicateur lors de la passe de cohérence. Ils ne portent aucun jugement : ils confrontent des valeurs.