Définition
Volume total d'heures effectivement travaillees par les salaries de l'entreprise sur l'exercice. Il constitue le denominateur obligatoire du taux de frequence et du taux de gravite des accidents du travail. Les conges payes, absences maladie et jours feries chomes n'entrent pas dans les heures travaillees.
ESRS S1-14 §88(c) et §AR 89 (heures travaillees et calcul des taux) ; norme VSME B9 ; GRI 403-9 §2.1
Fréquence de collecte
Annuelle
Unités acceptées à la saisie
- heuresidentique à l'unité canonique
- hidentique à l'unité canonique
Codes dans chaque référentiel
csrdS1-14VolontairevsmeB9Volontairegri403-9Volontaire
Pièces qui l'attestent d'ordinaire
- Declaration sociale nominative (DSN) ou etat recapitulatif annuel de paie
- Bilan social annuel ou relevé du temps de travail
Contrôles de cohérence rattachés
negative_physical_quantityCes contrôles s'appliquent à cet indicateur lors de la passe de cohérence. Ils ne portent aucun jugement : ils confrontent des valeurs.